7000 PARTICIPANTS A DIEPPE

40000 A ROUEN  - 25000 AU HAVRE

En exigeant le retrait du CPE / CNE,
nous participons à la défense du CDI
et à la reconquête d’un droit protecteur des salariés


Derrière le CPE, Villepin, Larcher et Parisot aux ordres de l’Union Européenne veulent casser le CDI
Alors que la mobilisation s’amplifie contre le CPE pour obtenir son retrait, le gouvernement Villepin reste sourd aux revendications communes de la jeunesse et du monde du travail. Le refus de céder s’explique par le fait que le CPE est partie intégrante d’un plan gouvernemental clairement annoncé, celui de la casse pure et simple du Contrat à Durée Indéterminé.
Première étape, la naissance du Contrat nouvelle embauche en août dernier pour les entreprises de moins de vingt salariés dont il est désormais clairement établi qu’il est utilisé par les employeurs pour se débarrasser de tous les sala-riés qui ne courbent pas assez l’échine.
Seconde étape, la mise en place du contrat première embauche pour les jeunes de moins de vingt six ans et qui per-met comme le CPE de procéder au licenciement sous 2 ans sans en spécifier le motif.
Les étapes suivantes, sont faciles à deviner, c’est l’extension du CNE à toutes les entreprises y compris les grands groupes et la mise à bas du CDI, c'est-à-dire la fin de toute garantie pour les salariés qui doivent pourvoir être rapide-ment licenciés en cas de besoin et à peu de frais.

Depuis le début des années 1980, on assiste à une extension massive de la précarité. Alors que la loi prévoit d’encadrer le recours aux CDD et à l’intérim, ceux ci représentent 80 % des embauches actuelles.
Contrairement aux différents discours gouvernementaux, ni les nouveaux contrats, ni les nombreuses aides qui les accompagnent n’ont pour effet de créer les emplois nécessaires pour faire baisser la courbe du chômage. Ces nou-veaux contrats n’ont que pour seul objectif d’offrir aux entreprises une main d’œuvre docile, flexible et pas cher pour permettre aux actionnaires de maximiser les profits.
La lutte dite contre le chômage sert de prétexte aux gouvernements successifs depuis des décennies pour privilégier le recrutement sous contrats « aidés » , en lieu et place du CDI, au nom de la réduction du coût du travail, répondant ainsi à une revendication du MEDEF de vider de tout contenu protecteur le code du travail et fragiliser encore plus le salarié.

En finir avec une réglementation protectrice des salariés
En prenant un décret le 13 janvier dernier autorisant le travail de nuit des apprentis mineurs, Villepin entend revenir sur la première loi de protection des salariés, celle du 22 mars 1841 qui fixait l’admission à huit ans et interdisait aux enfants les travaux de nuit.
Avec la montée en puissance du syndicalisme, l’amélioration de la législation fut gagnée par les luttes sociales. Même si le patronat, trouve par ce biais un moyen de garder sa domination économique et politique dans des périodes d’offensive de la classe ouvrière (1936, 1945, 1968, etc.), des acquis d’importance sont obtenus (congés payés, droit syndical…)
Si le code du travail - c’est-à-dire le rassemblement de tous les textes relatifs au travail dans un code - voit le jour en 1910, sa forme actuelle est issue de la dernière loi de codification, en 1973. C’est d’ailleurs dans ces années-là que nous observons un renversement de tendance. Jusqu’alors, nous assistions plutôt au renforcement progressif d’un code du travail protecteur des salariés.
À partir de 1977, au nom de la lutte contre le chômage, le code du travail et les cotisations sociales sont mis au banc des accusés. Désormais, quelle que soit la couleur politique des gouvernements, il faut donner de la souplesse aux entreprises. Des stages Barre de 1977 au début de la déréglementation du temps de travail incluse dans les lois Au-roux en 1982, on assiste à une déconstruction d’un droit protecteur.
Des années 1980 à aujourd’hui, les mesures d’assouplissement se succèdent à un rythme régulier. Les mesures autori-sant les employeurs à faire supporter sur les salariés les risques des entreprises se multiplient, en passant par les lois Aubry I et II, répondant ainsi à une demande de Bruxelles.
L’accélération des réformes prend un nouvel essor au printemps 2004. Déréglementation et dérogations aboutissent tant à la fois à l’émiettement des règles applicables en faveur des salariés et à affaiblir les conditions de contrôles de l’inspection du travail.
Dans le plus grand secret, le gouvernement s’attaque désormais à la recodification du code du travail.

Non à la recodification du code du travail
Aux dires du ministre délégué aux Relations du travail, Gérard Larcher, le code du travail est devenu, au fil des ans, un outil difficile d’accès et peu lisible. Aussi est-il nécessaire de procéder à sa recodification. Mais soyons rassurés, cela se fera à droit constant ! Les documents préparatoires à la recodification démontrent qu’il ne s’agit évidemment pas de cela, l’enjeu est donc ailleurs.

La recodification touche à l’architecture même du code, avec l’idée de rompre définitivement des mesures protectrices des salariés. À la différence du reste de la législation, basée sur l’égalité de tous devant la loi, la législation du travail s’est construite sur l’inégalité entre salariés et employeurs, protégeant les premiers du fait de leur subordination aux seconds. Ainsi, le code du travail ne fixe des obligations qu’aux employeurs avec un panel de sanctions correspondan-tes.
Le nouveau projet permettra de faire place à la contractualisation chère au Medef. Derrière ce terme barbare, il s’agit de minimiser au maximum les règles d’ordre public absolu auxquelles on ne peut déroger, y compris avec l’accord du salarié. En clair, moins de garanties collectives pour plus de « négociation » individuelle entre salarié et employeur.
Cette logique, déjà partiellement mise en place par le vote de la loi sur la négociation collective en 2004, ne fait donc que s’accroître. À terme, tout sera négociable, y compris le salaire minimum ou le temps de repos quotidien, ce qui est dans la logique de l’Opt Out actuellement en renégociation. Qui peut croire sérieusement qu’un salarié négocie son contrat à l’embauche ? En centrant tout sur le contrat de travail, les employeurs ne tarderont pas à imaginer de nou-velles sanctions pour non-respect d’obligations contractuelles et, pourquoi pas, à assigner leurs salariés devant les juridictions civiles afin de réclamer des dommages et intérêts.

Ordonnances, danger !
L’article 92 de la loi du 9 décembre 2004 donne la possibilité au gouvernement de légiférer par ordonnance. Cela signi-fie que le gouvernement a les mains totalement libres, qu’il n’y a aucun débat parlementaire, ni publicité antérieure à la parution des textes. En fonction des exigences du Medef et du degré de résistance, des ordonnances telle que celle du 1er décembre sont prises. De quoi s’agit-il ?
Avant le 1er décembre 2005, le contentieux était traité, selon les matières, par les tribunaux d’instance ou l’inspecteur du travail. Au nom de la simplification, l’ensemble des pouvoirs est désormais confié à l’autorité administrative compé-tente, c’est-à-dire aux directeurs départementaux du travail. Pourquoi ? Tout simplement parce que le pouvoir politi-que considère, à juste titre, que les juges d’instance et les inspecteurs du travail sont trop indépendants, conformé-ment aux statuts qui les régissent. À la différence de ces derniers, les directeurs départementaux du travail ont perdu leur indépendance vis-à-vis du pouvoir politique depuis 2000. Ils sont désormais nommés par le ministre et peuvent être mutés à tout moment, à l’instar des préfets. Si on rajoute la variabilité de leur prime - de 0 à 15 000 euros par an -, on comprend mieux.
L’ordonnance du 1er décembre doit être considérée comme un test important. À défaut de réaction, le gouvernement n’hésitera pas à pousser encore plus loin le bouchon et à s’attaquer au dernier pouvoir propre des inspecteurs du tra-vail, c’est-à-dire les décisions concernant le licenciement des représentants du personnel. Une simple ordonnance, sans débat, suffit à leur ôter ce pouvoir pour le transférer aux directeurs départementaux du travail qui feront, n’en doutons pas, ce qui leur sera dicté par le Medef local ou le ministre. Si on en arrivait là, des milliers de militants combatifs du secteur privé n’auraient plus qu’à se tenir à carreau.
Un des autres dangers de la recodification naît de la volonté de déclasser de nombreux articles législatifs. Les articles numérotés L… résultent d’une loi votée par le parlement. Ceux numérotés R… ou D… proviennent de décrets, c’est-à-dire de décisions gouvernementales unilatérales. Changer la catégorie d’une disposition permet de la modifier de façon rapide… et beaucoup plus discrète.

l’inspection du travail est attaquée
La casse du code du travail s’accompagne d’une attaque en règle contre l’inspection du travail. Le 09 mars 2006, en pleine mobilisation sociale, le Ministre Larcher a annoncé publiquement une réforme d’ampleur des services.
L’assassinat lors d’un contrôle en entreprise de Sylvie Trémouilles et Daniel Buffières en septembre 2004 et l’absence de condamnation publique par les ministres concernés ont laissé un terrain propre aux employeurs. Les entraves et outrages lors des contrôles ont augmenté.
Plutôt que de soutenir ces agents, le ministre tente passer en force une réforme en profondeur des services d’inspection, contre les garanties collectives des salariés, contre le statut des agents chargés de les faire appliquer.
Le cœur de la réforme consiste à passer à la vitesse supérieure dans le management des inspecteurs et contrôleurs du travail à qui l’on reproche leur proximité avec les salariés et les représentants du personnel.
Aujourd’hui, les missions des inspecteurs du travail sont définies par l’article L.611-1 du code du travail, c'est-à-dire de veiller à l’application par les employeurs de plus de 400 lois et décrets, de plus de 300 conventions collectives. Saisi par les salariés ou les représentants du personnel, ils peuvent intervenir à tout moment dans les entreprises pour deman-der l’application des textes violés sur des thèmes aussi différents que les salaires, la durée du travail, l’hygiène et la sécurité, le droit des représentants du personnel.
Malgré les énormes difficultés liées au manque d’effectif, 1330 agents de contrôle pour 1,5 millions d'entreprises oc-cupant plus de 16 millions de salariés soit un ratio d'1 agent de contrôle pour 1130 entreprises et 11500 salariés, les agents de l’inspection du travail sont attachés à une conception de l’inspection du travail, celle d’un service public au service du public, c'est-à-dire au service des salariés et d’un code du travail protecteur.
Cela est intolérable pour le Ministre et le MEDEF qui souhaitent faire des agents de l’inspection, de bons petits fonc-tionnaires aux ordres programmant leur activité de contrôle en fonction des priorités gouvernementales.

Pour la CGT : CPE, CNE, recodification, casse du code du travail et réforme de l’inspection sont indissociables. Opposés à la réforme LARCHER dont nous exigeons le retrait, la CGT de l’Inspection du Travail se battra pour le doublement des sections d’inspections avec la création de postes correspondants en inspecteurs, contrôleurs et agents de secréta-riat, pour un service unique d’inspection du travail couvrant l’ensemble des branches professionnelles dont l’activité prendrait en compte les besoins exprimés par les représentants du personnel et les salariés

Pour la reconquête d’un code du travail protecteur
20 ans de casse du droit du travail produit des résultats catastrophiques pour une grande partie des salariés. Les Ins-pecteurs du Travail rencontrent au quotidien des salariés usés par leurs conditions de travail, fatigués des pressions hiérarchiques, déprimés par la peur de perdre leur emploi et de se retrouver sans aucun droit. Il faut que ces situa-tions intolérables cessent et vite.

L’état actuel du droit du travail avec notamment l’adoption de la loi du 04 mai 2004 qui permet de déroger de manière défavorable au salarié, à certains articles du code du travail par accord de branche ou encore de déroger à la conven-tion collective par accord d’entreprise laisse le plein pouvoir aux employeurs.

Malgré la réforme des retraites en 2003 et celle de la sécurité sociale en 2004, nous appuyant sur le NON majoritaire du 29 mai, la CGT est convaincu qu’à partir de revendications claires, nous pouvons construire le rapport de force né-cessaire pour mettre en échec cette politique.

Parce que le code du travail constitue le socle des garanties collectives communes à tous les travailleurs, avec ou sans emploi, la revendication d’un véritable code du travail protecteur représente une perspective d’unification des luttes sans précédent. Derrière ce mot d’ordre, toutes les questions sociales sont posées : déréglementation, licenciements économiques, contrôle des chômeurs, remise en cause des accords de réduction du temps de travail, flexibilité, préca-rité, contrats CNE et CPE, salaires minimums, droit de grève...

Pour nous, un code du travail protecteur des salariés, c’est :
 Un code du travail unique pour tous les salariés quelle que soit la branche professionnelle
 Retour à la hiérarchie des normes et au principe de faveur
 Retour au CDI pour tous c’est à dire la fin de l’intérim, des CDD, CNE, CPE et autres contrats précaires, fin du temps partiel imposé.
 Abrogation de tous les textes organisant la flexibilité du temps de travail dont la modulation,
 Interdiction des licenciements
 Renforcement des infractions pénales au droit du travail

Dans la réflexion, comme dans l’action, le Tous Ensemble s’impose
Conscients que la défense de l’inspection du travail ne pourra pas être l’œuvre que de ses agents, nous appelons l’ensemble du monde du travail avec leurs syndicats et les confédérations de salariés à se joindre à nous dans cette bataille cruciale.

Les enjeux sont communs : salariés, ou futurs salariés, militants d’entreprises, responsables syndicaux ou conseillers prud’homaux, agents de l’inspection du travail. C’est pourquoi, au-delà de la discussion, il s’agit ensemble de participer à la construction du rassemblement le plus large.



À propos du plan de recodification :
Jusqu’ici, il y avait d’une part les dispositions relatives au contrat à durée indéterminée et, d’autre part, les dispositions relatives au CDD et au travail temporaire, encore considérés comme des contrats d’exception. Aujourd’hui, on introduit un titre : « Dispositions communes à la formation et à l’exécution de tous les contrats de travail ». Cette configuration n’annonce-t-elle pas la fin du CDI au profit d’un contrat unique, pré-caire pour tous ?
La durée du travail est maintenant dans la même partie que le salaire et l’intéressement, et non plus sous le sceau des conditions de travail. Il s’agit d’une revendication patronale ancienne, qui refuse que le législateur limite la durée du travail et souhaite « négocier » directement avec chaque salarié, comme pour le salaire.
Les « conflits collectifs » seront transférés dans la partie relative à la négociation collective. S’agit-il d’introduire par accord des clauses dites de « paix sociale » ou de service minimum, considérées actuelle-ment comme illégales, le droit de grève étant un droit inaliénable, inscrit dans la Constitution ?
La création d’une partie dénommée « Dispositions relatives aux travailleurs temporairement détachés en France par une entreprise basée à l’étranger » semble n’attendre que la directive Bolkestein reconfigurée.

Le 7 mars 2006, plus d’1 million de manifestants se sont rassemblés en France, contre le CPE dont plus de 18 000 en Seine-Maritime.

- Précarité de l’emploi        

- Précarité des salaires

- Précarité des conditions de travail

- Précarité des conditions de vie

Quelles conséquences pour notre système de protection sociale pour tous les salariés (actifs, retraités, chômeurs…) et leur famille ?

CONCERNANT NOTRE SYSTEME DE SOINS :

Notre pays étant un des plus riches au monde en toute logique nous devrions avoir davantage de moyens financiers et humains pour faire face aux situations de crises sanitaires.

Or dans les faits, nous pouvons constater que notre système de soins n’est plus en capacité de répondre à ces fléaux.

Ainsi la canic ul e de 2003, et ses conséquences mortelles, l’ont malheureusement démontré avec au moins 15 000 décès.

Aujourd’hui, le chikungunya, à l’île de la Réunion, a déjà entraîné plus de 100 décès,

le gouvernement ayant dans un premier temps minimisé les risques pour ne pas financer des mesures sanitaires.

Concernant la menace de grippe aviaire, nos hôpitaux prennent des mesures pour le personnel (masques, blouses…) mais si malheureusement l’épidémie se déclarait : où mettrait-on les malades ?

En nombre de lits hospitaliers (Hôpitaux publics et cliniques privées) par rapport à la pop ul ation, notre région  est classée dernière au plan national (22^ème sur 22) en lits de Médecine : selon les sources, il manque plus de 500 lits !!

Et pour les autres spécialités médicales, chirurgicales et psychiatriques, la pénurie est aussi grave

Au nom de :  « LA SANTE A UN COûT ET CE COUT EST TROP ELEVE »

LA PENURIE EST ORGANISEE  !

La sécurité Sociale n’est pas malade de trop de dépenses mais d’une insuffisance de recettes.

Le chômage étant une des causes de ce manque de recettes il est effectivement de la responsabilité du gouvernement de faire des propositions pour lutter contre le chômage, la précarité, la politique de bas salaires et de non-reconnaissance des qualifications.

Tout cela en effet, participe au déficit, privant la Sécu des recettes dont elle a besoin.

Dans ce contexte le nouveau contrat dit CPE (contrat première embauche) va-t-il remédier à cette situation ou au contraire l’aggraver ?

La réponse est claire : si ce contrat est mis en place la situation va se dégrader de manière considérable.

En effet, pour tout jeune embauché en CPE, l’employeur sera totalement exonéré des cotisations sociales. Or, les exonérations de cotisations pour les employeurs représentent déjà, chaque année, 20 milliards de manque à gagner pour toutes les branches de la sécurité sociale (retraite, maladie, famille)

Les Assurés sociaux que nous sommes paierons alors 4 fois car :

• L’Etat compensera une partie de ces exonérations : C’est donc nous qui paierons par nos impôts
• Par l’augmentation du coût des soins : plus on est malade, plus on paie !
• Par le déremboursement des médicaments, augmentation du forfait hospitalier, « franchise » de 1euro pour les cons ul tations, de 18 euros pour les actes médicaux et chirurgicaux supérieurs à 91 euros …)
• Par l’augmentation des cotisations mutuelle 

Salariés, quels que soient notre âge, notre situation professionnelle, que l’on soit du secteur privé ou du secteur public, on est tous concernés, parce que ce n’est pas le contrat de travail qui créé l’emploi mais bien la croissance, une meilleure redistribution des richesses.

Elles doivent être entendues par le patronat et le gouvernement

ENSEMBLE, MOBILISONS-NOUS :

Interpellons notre employeur pour qu’il négocie sur les salaires, les qualifs et l’emploi. Retrouvons nous dans les manifestations du samedi 18 MARS

APRES L'IMPORTANTE MANIFESTATION DU 16 MARS MATIN,  

CARREFOUR BOULEVARD DE STRASBOURG  /  PLACE DE L'HOTEL DE VILLE  AU HAVRE

BLOQUE PRES D'UNE HEURE L'APRES MIDI

TOUS ENSEMBLE CONTRE LE CPE

MARDI 7 MARS 2006

LES MANIFESTATIONS DANS LA REGION

ROUEN 14 H 30   /    LE HAVRE  10 H 00   /  DIEPPE  10 H 30   /  EVREUX 15 H 00